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Marques déposées par monsieur Emmanuel Mouazan
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bain de Biarritz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bain de Biarritz
M. Emmanuel Mouazan

Numéro de dépôt :
4086272
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2024
bain de Biarritz de Emmanuel Mouazan

Présentation de la marque bain de Biarritz

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par monsieur Emmanuel Mouazan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bain de Biarritz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur Emmanuel Mouazan domicilié(e) 10 bis rue harispe - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Emmanuel Mouazan domicilié(e) 10 bis rue harispe - 64200 - Biarritz - France.

La marque bain de Biarritz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bain de Biarritz est expirée depuis le 23 avril 2024.

Emmanuel Mouazan a également déposé les autres marques suivantes : Atalaye , Winklecard


M. Emmanuel Mouazan - 10 bis rue harispe - 64200 - Biarritz - France


Mlle Emmanuel Mouazan - 10 bis rue harispe - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.